A.L.I.

Lecture de Encore de Christian Fierens vient de me tomber dans les mains. Je lui suis reconnaissant de s'être attaqué au droit de l'usufruit. Lacan y assoit sa conception de la jouissance. Néanmoins, je trouve notre collègue frileux. Lacan en effet, par l'emprunt qu'il fait au droit lui jette une lumière en retour. Il cite nommément, dans cette leçon première, l'institution de l'usufruit. Mais c'est dans Le désir et son interprétation qu'il en donne la définition, sans en donner le nom. C'est déjà la démarche usufruitière. Le 17-12-1958, parlant d'une certaine rétention de l'objet et de la métaphore anale, il dit : "la phénoménologie juridique en porte les traces : on dit qu'on a la jouissance d'un bien; qu'est-ce que cela veut dire, si ce n'est que justement, il est tout à fait concevable humainement d'avoir un bien dont on ne jouisse pas, et que ce soit un autre qui en jouisse". Lisez maintenant le Code Civil : "L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance" (1) (Article 578). Vous avez l'impression qu'en 1958, il lisait quasiment le Code.

François Fierens nous dit que "la jouissance n'est pas une chose juridique", c'est vrai. Il suffit de lire l'article 578. Pour le droit, la chose n'est pas jouissante. Tout droit est droit de jouissance, au génitif. Les droits à... sont des droits qui ne sont pas au génitif. Ils veulent la jouissance sans le droit. Mais ce qui intéresse Lacan au plus haut point c'est la chose juridique comme substance, le "Salva rerum substantia" du droit romain, repris par le Code. Pour celui-ci la jouissance n'est pas, comme pour Lacan, une substance et avec cet article nous ne sommes pas loin de la métaphysique d'Aristote. Encore que la rivalité des personnes en scène, l'envie qui amènerait à souhaiter la mort de l'usufruitier (ce droit est viager) ou, de la part de ce dernier de vouloir épuiser la substance de la chose, nous orienterait vers Spinoza. (2)

François Fierens a tendance à minimiser l'excellent et subtil discours du maître qu'est le droit. Le droit, dit-il, "ne traite pas de la jouissance comme telle mais de l'usufruit". Lacan cependant insiste sur le "salva rerum substantia"ne pas entamer la substance de la chose, autrement dit, ne pas l'altérer.

Puisqu'alors une autre jouissance se manifesterait, dont Lacan fait ses choux gras mais que le droit ne veut pas connaître. C'est vrai que le droit ne connaît cette jouissance (la jouissance Autre) que de l'extérieur puisqu'il la repousse à l'extérieur de son discours. Il sanctionne l'abus (Article 618 du Code Civil). Ce qu'il faut démontrer, si l'on suit la pensée de Lacan c'est ceci : que cette limite, en effet extérieure au droit, passe aussi à l'intérieur du droit. Lacan en quelque sorte, nous pousse à voir que l'espace du droit s'avère topologique.

Le droit réglemente la jouissance, il la distribue, (c'est le "Suum cuique tribueri") des romains. Bien connu des juristes depuis Aristote.

On aurait affaire, selon Christian Fierens "à une géométrie que le droit ne peut dépasser". Mais, répondrais-je, indiquant la limite à ne pas dépasser, il la contient. N'est-ce pas ce que dit Lacan dans la première leçon, sur le recouvrement des espaces fermés sur les espaces ouverts (3). Car la jouissance usufruitière, quand elle ne dépasse pas les bornes, c'est ni plus ni moins que la jouissance phallique : "usus-fructus". L'abusus étant la jouissance que le droit prohibe - Celle qu'il ne faut pas.

Mais l'abusus c'est aussi le droit de disposer de son bien. Et là, quel est l'abus ? De fait le langage du droit équivoque. Altérer c'est aussi aliéner. C'est sans doute pourquoi Lacan dit que "l'existence des codes rend manifeste que le langage ça se tient là à part...". Le passage à la topologie se fait par la langue. D'une certaine façon nous pourrions dire que le Code c'est "l'axiome du droit". Le notre a marqué la fin de la jouissance de la Révolution.

Ce Code ne fait que ça : réglementer la jouissance. Exemple : la mitoyenneté. Le mur mitoyen est comparable à l'usufruit. Deux surfaces et deux propriétaires et une frontière : le mur. A qui appartient cette frontière ? Avec l'usufruit Lacan cite le concubinat. Lire attentivement qu'il le cite comme coutume, il faut comprendre évidemment par rapport à l'écrit puisque la coutume du concubinat (coucher ensemble - cucubere) ne s'écrit pas. Y a-t-il un rapport sexuel inscriptible ?

Et si les Romains et à leur suite le discours du droit n'avaient rien trouvé de mieux pour cerner ledit rapport-non rapport que d'instituer l'usufruit ? L'usufruit est-t-il le couple primitif du droit ? Car le nu-propriétaire et l'usufruitier ne sont guère, lisez les articles, dans la réciprocité. En droit romain la séparation était encore plus rigide. Pour comprendre le texte d'Encore, à cet endroit très elliptique il faudrait dire que le concubinat (rapport sexuel) même s'il s'inscrivait dans le droit (Code) n'en existerait pas moins comme coutume (non écrite). Je vous renvoie au paragraphe 211 des Principes de la Philosophie du Droit que Lacan avait certainement sous les yeux. Du fait que les coutumes ont été écrites et codifiées "elles ne cessent pas" dit Hegel "d'être des coutumes". Depuis Rome, quelque chose, du sexe, ne cesse pas de ne pas s'écrire. Les vieux juristes français avaient bien dégagé depuis Pothier (Traité sur le Douaire) que le nu-propriétaire n'était pas tenu de faire jouir l'usufruitière mais de la laisser jouir. L'étudiant en droit pige instantanément de quoi il s'agit. La jouissance phallique du défunt mari se survit chez la veuve douairière. La jouissance du bon père de famille (bonus pater familias).

Que Lacan se mette à parler du lit ne nous étonne pas le moins du monde. L'usufruit a à voir avec la généalogie et le lit.

J'ai le sentiment, que dans son commentaire, Christian Fierens ne sait que faire du lit.

Le discours juridique et le discours de Lacan vont se trouver, au lit, un point commun.

Démontrons :

"Le droit ne méconnaît pas le lit" dit Lacan. Christian Fierens dit "le droit reconnaît le lit".

Cette erreur de citation est à mettre au travail car les deux formulations ne sont pas équivalentes.

On peut dire que la méconnaissance serait de l'ordre de l'imaginaire tandis que la reconnaissance, du symbolique. Alors, quid du réel ? Reste le réel. Quel est le lieu du lit ? De quel ordre est le lit ? Qu'est ce que le lit pour le droit ?

Nous aurions pu topologiser l'usufruit par la bande de Moebius. Sur une face le Nu et sur l'autre l'usufruitier, séparés par le bord unique de cette bande.

Imaginons que le signifiant "lit" se promène sur la bande - après tout il a quatre pattes -. Mais en tant qu'objet, le lit est une chose et comme telle entre dans le commerce juridique; il peut être l'objet d'un contrat. Le droit procédural de la saisie mobilière le déclare insaisissable. Le lit du failli saisi est insaisissable de même l'outil de l'artisan. Le lit devient l'objet d'un droit d'asile. Asile de nuit bien sûr.

Le droit fait sortir pour cette occasion le lit du droit. Le droit sort de son lit, si j'ose dire.

Le lit est passé d'une face à l'autre du droit.

Le lit est laissé au failli pour qu'il puisse réaliser "l'étreinte" Pour reprendre la célèbre hypothèse du doyen Carbonnier, il est dans le non-droit que j'ai pour ma part appelé et écrit : l'a-droit (4). Faut-t-il rappeler que Lacan évoquait pour l'usufruit, l'avarice et la cassette de l'avare. L'impératif étant de conserver le bien. La rétention bien sûr, cela vise l'objet a comme l'objet anal. Cette problématique du déchet se manifeste en droit lorsque, de la chose, il ne reste que ruine. A qui appartient la ruine? Le lit revêt maintenant pour nous sa dimension de réel.

Rappelons que dans le non-droit le lit serait comparable au droit d'asile. La formulation que J.Carbonnier a donnée du non-droit est superposable à la définition que Lacan a donnée du littoral. Le droit s'arrête au bord du lit pour en faire un lit toral. Le lit fait littoral. Ainsi le droit et la psychanalyse se retrouvent au lit. Font-t-ils lit à deux ? L'usufruit, de structure, est un discours du maître inversé où la pars domini se trouve du côté de l'usufruitier (généralement l'usufruitière).

A ce point de rencontre, il convient de prendre mesure de l'apport de la psychanalyse au droit. Car, si le droit du nu, depuis l'Empire romain, peut être écrit 1, le droit de l'usufruitier sera écrit 1 aussi, en vertu de la clause de l'article 578 stipulant que l'usufruitier jouit (comme le propriétaire lui-même). En conséquence, nous inscrivons : 1, ensemble vide et de l'autre coté 1, a. L'ensemble de la propriété remembrée s'écrivant ainsi : 1( (1, Ø) (1, a) ).

La propriété n'est donc jamais pleine et son sujet problématique sinon impossible. Reste la formule du fantasme. La propriété, c'est de l'espace qui bouche un trou (5). Un pas-trou d'où il suit que le non-droit (a-droit) c'est le pas tout du droit.

Merci à Christian Fierens d'avoir été la cause de ce travail.

Notes :

1. Code civil, article 578 et suivants

2. Spinoza, L'Ethique, partie III, proposition 32 in Lacan, Encore le 20-3-73

3. Les Séminaires de Marc Darmon du 14-05-07 et du 16-02-08 à l'ALI.

4. JFP Année 2000, 4ème trimestre - Jean Perin : "L'a-droit ou un espace vert pour la psychanalyse". Jean Carbonnier, Flexible droit, 10ème édition, p. 25.
"Le non-droit c'est le droit qui s'est retiré d'un champs qu'il remplissait antérieurement ou bien s'est arrêté devant un champs qu'il aurait eu vocation à remplir".
Jean Carbonnier.

"Le littoral c'est ce qui pose un domaine tout entier comme faisant à un autre, si vous voulez, frontière, mais justement de ceci qu'ils n'ont absolument rien en commun, même pas une relation réciproque. La lettre n'est-elle pas proprement littorale".
J.Lacan.

5. Charles Melman. Conférence sur le lieu et l'espace du 13-05-09 à l'ALI.